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Brevet européen · EP3908710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908710
- Numéro de demande
- EP19836590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/58 (2006.01)E04C 3/04 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)F16B 12/32 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900000127 07.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2019/061212 20.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/144523 16.07.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 25 sept. 2024
Titulaire
- Titulaire
- ALUESSE Sh.p.k., Rruga Iljaz Reka L4, Durres, Albanie → ALUESSE Sh.p.k., Rruga Taulantia, Durrës 2000, Albanie
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
MAZZA, Gabriele
2000 Durazzo, AL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.