VANNE HYDRAULIQUE

Brevet européen · EP3908742 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908742
Numéro de demande
EP19700460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2019
Publié
17 nov. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F02M 47/02 (2006.01)
F02M 63/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/050464 09.01.2019
Publication PCT
WO2020/143914 16.07.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

PHINIA Delphi Luxembourg SARL

5, Avenue du Swing, 4367 Belvaux, LU

Inventeur

ENTERS, Richard, D.

41350 Vineuil, FR

PICHON, Vincent

41000 Blois, FR

LESIEUR, Cyrille

41500 Avaray, FR

OGE, Jean-Christophe

41250 Neuvy, FR

DORADOUX, Laurent

41190 Herbault, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.