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Brevet européen · EP3908755 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908755
- Numéro de demande
- EP20703388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F04B 39/10 (2006.01)F16K 15/06 (2006.01)F16K 47/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 19150667 08.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050280 08.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144213 16.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 11 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
SCHULZ, Reiner
79807 Lottstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.