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Brevet européen · EP3908844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908844
Numéro de demande
EP19894134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
17 nov. 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H03K 17/955 (2006.01)
G01R 27/26 (2006.01)
G06F 3/044 (2006.01)
Priorité
US 201862775931 P 06.12.2018
US 201962942826 P 03.12.2019
Demande PCT
PCT/AU2019/051339 06.12.2019
Publication PCT
WO2020/113283 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Kruger, George

Middle Park VIC 3206, AU

Inventeur

Kruger, George

Middle Park VIC 3206, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.