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Brevet européen · EP3909033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3909033
- Numéro de demande
- EP20738586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/77 (2015.01)G06Q 10/0832 (2023.01)G07C 9/00 (2020.01)G08C 17/02 (2006.01)E05F 15/76 (2015.01)
- Priorité
- US 201962789185 P 07.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/012295 06.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/146220 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
GEERLINGS, Steven L.
Zeeland, Michigan 49464, US
KLAVER, Thomas D.
Zeeland, Michigan 49464, US
WRIGHT, Thomas S.
Zeeland, Michigan 49464, US
WITKOWSKI, Todd R.
Zeeland, Michigan 49464, US
CHIODO, Matthew W.
Zeeland, Michigan 49464, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.