BORNIER DE RACCORDEMENT
Brevet européen · EP3909064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3909064
- Numéro de demande
- EP20700009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01H 71/08 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)H01H 9/00 (2006.01)H01H 71/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1900224 10.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050128 06.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144132 16.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
PUH, Nikola
67120 DUTTLENHEIM, FR
DOGAN, Tolga
67870 BISCHOFFSHEIM, FR
KETTERER, Olivier
67200 STRASBOURG, FR
WEIL, David
67990 OSTHOFFEN, FR
DI LAURO, Maxime
67220 VILLE, FR
ELOY, Stéphane
67810 HOLTZHEIM, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.