ELEKTROBATTERIEANORDNUNGEN

Brevet européen · EP3909084 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909084
Numéro de demande
EP20700990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01M 10/42 (2006.01)
Priorité
GB 201900417 11.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050734 13.01.2020
Publication PCT
WO2020/144384 16.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Dukosi Limited

Building 7, Quantum Court Research Avenue South, Edinburgh, EH14 4AP, GB

Inventeur

CUNNINGHAM, Stuart

Edinburgh EH14 4AP, GB

LEWORTHY, Josh

Edinburgh EH14 4AP, GB

MAIR, Stuart

Edinburgh EH14 4AP, GB

SYLVESTER, Joel

Edinburgh EH14 4AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.