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Brevet européen · EP3909105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3909105
- Numéro de demande
- EP20700023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02H 3/28 (2006.01)H02H 7/22 (2006.01)H02H 7/26 (2006.01)G01R 31/08 (2020.01)G01R 31/52 (2020.01)
- Priorité
- EP 19150736 08.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050160 07.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144150 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
WANG, Jianping
724 60 Västerås, SE
SHI, Zhanpeng
723 48 Västerås, SE
LI, YouYi
722 16 Västerås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.