SCHALTBEDIENELEMENT

Brevet européen · EP3909134 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909134
Numéro de demande
EP20749865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
H03K 17/955 (2006.01)
Priorité
DE 102019005714 16.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/071439 29.07.2020
Publication PCT
WO2021/032433 25.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Marquardt GmbH

Schloßstrasse 16, 78604 Rietheim-Weilheim, DE

Inventeur

MINK, Achim

78652 Deißlingen, DE

STÄRK, Alexander

88605 Meßkirch, DE

DOLD, Michael

78048 Villingen-Schwenningen, DE

BECHER, Andreas

78052 Villingen-Schwenningen, DE

ABT, Christof

78573 Wurmlingen, DE

SCHUSTER, Dominik

78532 Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.