VERSCHACHTELER

Brevet européen · EP3909136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909136
Numéro de demande
EP20700443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H03M 13/27 (2006.01)
Priorité
DE 102019200256 10.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050283 08.01.2020
Publication PCT
WO2020/144215 16.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastr. 27c, 80686 München, DE

Friedrich-Alexander-Universität Erlangen-Nürnberg

Schlossplatz 4, 91054 Erlangen, DE

Inventeur

KILIAN, Gerd

91058 Erlangen, DE

NAFIE, Sally

91054 Erlangen, DE

ROBERT, Jörg

91054 Erlangen, DE

KNEIßL, Jakob

91058 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.