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Brevet européen · EP3909466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3909466
- Numéro de demande
- EP20738390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 15/00 (2006.01)A61C 17/22 (2006.01)A61C 17/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019002982 10.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/000642 10.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/145382 16.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
KURAHASHI, Tsukasa
Tokyo 113-0001, JP
TAMASHIRO, Daiki
Tokyo 113-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.