KABELVERWALTUNGSSYSTEM UND ARBEITSPLATZSYSTEM

Brevet européen · EP3909467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909467
Numéro de demande
EP21173053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Rectifié
Déposé
10 mai 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47B 21/06 (2006.01)
F16M 11/22 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
H02G 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020112989 13.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 24 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  5. 15 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2024

  6. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  7. 1 mai 2024

    Titulaire

    Titulaire
    YAASA GmbH, Neubaugasse 24/2, 8020 Graz, Autriche → YAASA GmbH, Radlpass Straße 19, 8502 Lannach, Autriche

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  8. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

YAASA GmbH

Radlpass Straße 19, 8502 Lannach, AT

Mandataire

Patentanwaltskanzlei Nückel

Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil

Inventeur

Egger, Stephan

9042 Speicher

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.