SYSTEME ZUR KONFIGURATION EINES OPTISCHEN LICHTWEGS

Brevet européen · EP3909498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909498
Numéro de demande
EP21172473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/04 (2006.01)
A61B 1/227 (2006.01)
A61B 3/12 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 202063022992 P 11.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

GUO, Lei

Skaneateles Falls, 13153-0220, US

HESS, Joshua

Skaneateles Falls, 13153-0220, US

LIA, Raymond A.

Skaneateles Falls, 13153-0220, US

MCMAHON, Michael T.

Skaneateles Falls, 13153-0220, US

KNIERIEM, Alan

Skaneateles Falls, 13153-0220, US

SLAWSON, Steven R.

Skaneateles Falls, 13153-0220, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.