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Brevet européen · EP3909584 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909584
Numéro de demande
EP20737875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C12N 15/54 (2006.01)
Priorité
JP 2019003403 11.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/000592 10.01.2020
Publication PCT
WO2020/145374 16.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 3 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  6. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

NAKAMURA Masayuki

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

ASAI Takahiro

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

OGUCHI Kei

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

IGUCHI Satoru

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.