SYSTEM ZUR ÜBERWACHUNG EINES DOSIERINHALATORS
Brevet européen · EP3909627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3909627
- Numéro de demande
- EP21179630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2016
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP16724970
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 28 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.08.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
MARCOZ, ALAIN
63160 MONTMORIN, FR
JEZ, EMMANUEL
63100 CLERMONT FERRAND, FR
DIOGO, SYLVAIN
43360 VERGONGHEON, FR
GOURBET, Patrice
63340 NONETTE, FR
PEREIRA, ALEXANDRE
63670 ORCET, FR
POLLARD, MATHIEU
63430 PONT DU CHATEAU, FR
GILLET, KEVIN
63870 ORCINES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.