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Brevet européen · EP3909634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909634
Numéro de demande
EP21171510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
19 juil. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US 202063018721 P 01.05.2020
US 202163171263 P 06.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Cook Medical Technologies LLC

750 N. Daniels Way, Bloomington, IN 47404, US

Inventeur

HARRIS, William

Cowlinge, Suffolk CB8 9QG, GB

BARTON, Rupert

Cheltenham GL50 3ED, GB

NORRIS, Deborah

Ely CB7 4TN, GB

PENROSE, Frances

Ely CB7 4HJ, GB

BOOKER, Robert

Vandergrift, PA 15690, US

HILES, John

Great Sutton CH66 4UT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.