PERMEATIONSTESTZELLE

Brevet européen · EP3909667 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909667
Numéro de demande
EP21184465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2018
Publié
17 nov. 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B01D 63/08 (2006.01)
B01D 65/10 (2006.01)
G01N 1/10 (2006.01)
Priorité
IT 201700089514 03.08.2017
Divisionnaire de
EP18759747
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 27 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 27.08.2026

  3. 28 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Universita' Degli Studi Di Sassari

Piazza Università n. 21, 07100 Sassari, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

COSSU, Massimo

07100 SASSARI, IT

RASSU, Giovanna

07100 SASSARI, IT

GAVINI, Elisabetta

07100 SASSARI, IT

GIUNCHEDI, Paolo

07100 SASSARI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.