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Brevet européen · EP3909837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909837
Numéro de demande
EP21167208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62K 19/46 (2006.01)
B62K 7/04 (2006.01)
B62J 9/20 (2020.01)
Priorité
DE 202020101999 U 09.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

RTI Sports GmbH

Universitätsstrasse 2, 56070 Koblenz, DE

Inventeur

RASCHE, Johannes

64285 Darmstadt, DE

GRAEVE, Arndt

56072 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.