METHOD FOR PRODUCING (METH)ACRYLIC ACID AMIDE COMPOUND

Brevet européen · EP3909942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909942
Numéro de demande
EP21173744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C07C 231/02 (2006.01)
C07C 233/49 (2006.01)
C07D 207/16 (2006.01)
Priorité
JP 2020085118 14.05.2020
JP 2020149953 07.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Ricoh Company, Ltd.

3-6, Nakamagome 1-chome Ohta-ku, Tokyo 143-8555, JP

Inventeur

MORITA, Mitsunobu

Ohta-ku Tokyo 143-8555, JP

KOBAYASHI, Masahide

Ohta-ku Tokyo 143-8555, JP

SUENAGA, Takenori

Ohta-ku Tokyo 143-8555, JP

NOGUCHI, Soh

Ohta-ku Tokyo 143-8555, JP

OKADA, Takashi

Ohta-ku Tokyo 143-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.