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Brevet européen · EP3910036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910036
Numéro de demande
EP20174007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C09D 11/101 (2014.01)
H05K 1/02 (2006.01)
C09D 11/38 (2014.01)
H05K 3/28 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Agfa-Gevaert NV

AGFA-GEVAERT NV

Septestraat 27, 2640 Mortsel, BE

Inventeur

SAUVAGEOT, Marion

2640 Mortsel, BE

WILLEMS, Ann

2640 Mortsel, BE

LOCCUFIER, Johan

2640 Mortsel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.