FROSTSCHUTZMITTEL

Brevet européen · EP3910044 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910044
Numéro de demande
EP21173029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
6 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C09K 5/20 (2006.01)
C23F 11/10 (2006.01)
Priorité
DE 102020112674 11.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 11 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.03.2024

  6. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Aqua-Concept Gesellschaft für Wasserbehandlung mbH

Am Kirchenhölzl 13, 82166 Gräfelfing, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PORADA, Thomas

06484 Quedlinburg, DE

DETIG, Andreas

82166 Gräfelfing, DE

KLUKAS, Ronald

85247 Schwabhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.