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Brevet européen · EP3910110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910110
Numéro de demande
EP21173931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E01F 9/692 (2016.01)
E01F 13/02 (2006.01)
E01F 9/646 (2016.01)
Priorité
GB 202007237 15.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 3 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.02.2026

  3. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Brady Corporation Ltd

Wildmere Industrial Estate Banbury, Oxford, Oxfordshire OX16 3JU, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

INGLEBY, Paul J.

Southam, Warwickshire CV47 2YP, GB

HINTON, Alexander James

Bury, Greater Manchester BL9 5HT, GB

BARNES, Edward

Sale, Cheshire M33 3RX, GB

SUTHERLAND, Richard Peter Rorison

Kington, Herefordshire HR5 3LT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.