VENTILSYSTEM UND VERWENDUNG DAVON

Brevet européen · EP3910169 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910169
Numéro de demande
EP21177105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2018
Publié
17 nov. 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F01M 1/08 (2006.01)
F01M 1/16 (2006.01)
F16N 7/34 (2006.01)
F16N 7/38 (2006.01)
F16K 3/26 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
F16N 13/06 (2006.01)
Priorité
DK PA201770936 13.12.2017
DK PA201770940 13.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Hans Jensen Lubricators A/S

Smedevaenget 3, 9560 Hadsund, DK

Inventeur

BAK, Peer

9300 Sæby, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.