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Brevet européen · EP3910186 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910186
Numéro de demande
EP19909044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2019
Publié
17 nov. 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
24 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F02F 1/24 (2006.01)
F02F 1/42 (2006.01)
Priorité
JP 2019000829 07.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/050940 25.12.2019
Publication PCT
WO2020/145153 16.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha

1-21, Shibaura 3-chome, Minato-ku,, Tokyo 108-8410, JP

Inventeur

KOJIMA, Mitsutaka

Tokyo 108-8410, JP

MURATA, Shinichi

Tokyo 108-8410, JP

ISHII, Hiroshi

Tokyo 108-8410, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.