LEUCHTE
Brevet européen · EP3910233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3910233
- Numéro de demande
- EP21173474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2021
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F21S 6/00 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)F21S 10/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 5762020 13.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 24 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.