SCHLEIFENWÄRMEROHR
Brevet européen · EP3910275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3910275
- Numéro de demande
- EP21171964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2021
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020083973 12.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
MACHIDA, Yoshihiro
Nagano, 381-2287, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.