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Brevet européen · EP3910302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3910302
- Numéro de demande
- EP19908296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2019
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/01 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G01J 5/00 (2022.01)G01J 5/02 (2022.01)G01J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019002521 10.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/051144 26.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/145179 16.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
TANAKA Hideki
Sapporo-shi, Hokkaido 064-0804, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.