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Brevet européen · EP3910330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910330
Numéro de demande
EP19909611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2019
Publié
17 nov. 2021
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 33/18 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
Priorité
JP 2019003149 11.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/039119 03.10.2019
Publication PCT
WO2020/144902 16.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 4 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

KITADA Yoshio

Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.