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Brevet européen · EP3910346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910346
Numéro de demande
EP21170372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01R 15/16 (2006.01)
G01R 15/06 (2006.01)
Priorité
EP 20174511 13.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Schneider Electric Industries SAS

Service Propriété Industrielle 35 rue Joseph Monier, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

FERRARO, Venanzio

38000 Grenoble, FR

SECCI, Massimo

17100 Savona, IT

CHABANET, Sébastien

38700 La Tronche, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.