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Brevet européen · EP3910414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910414
Numéro de demande
EP20174866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G02F 1/35 (2006.01)
G06N 10/00 (2022.01)
H04B 10/70 (2013.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 20 sept. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Miraex SA, EPFL Innovation Park, Building C, 1015 Lausanne → Miraex SA, Chemin de la Dent d'Oche 1b, 1024 Ecublens VD

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  7. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.