IMPLEMENTIERUNG HALBSTRUKTURIERTER DATEN ALS EIN ERSTKLASSIGES DATENBANKELEMENT

Brevet européen · EP3910480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910480
Numéro de demande
EP21182434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2015
Publié
17 nov. 2021
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 16/11 (2019.01)
G06F 16/21 (2019.01)
G06F 9/50 (2006.01)
A61F 5/56 (2006.01)
Priorité
US 201461941986 P 19.02.2014
US 201414518913 20.10.2014
Divisionnaire de
EP15751725
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

DAGEVILLE, Benoit

San Mateo, California 94402, US

ANTONOV, Vadim

San Mateo, California 94402, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.