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Brevet européen · EP3910514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910514
Numéro de demande
EP21172985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06F 21/62 (2013.01)
G06F 21/64 (2013.01)
H04L 9/00 (2022.01)
H04L 9/32 (2006.01)
H04L 9/40 (2022.01)
G16H 10/60 (2018.01)
G16H 50/80 (2018.01)
Priorité
IT 202000010861 13.05.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

COCCHI, Andrea

40012 CALDERARA DI RENO (BOLOGNA), IT

LAZZARINI, Roberto

42100 REGGIO EMILIA, IT

TASSI, Federico

40122 BOLOGNA, IT

STEFANELLI, Cesare

40123 BOLOGNA, IT

GIANNELLI, Carlo

40123 BOLOGNA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.