VERFAHREN ZUR ÜBERPRÜFUNG EINES VARIABLEN DIFFRAKTIVEN OPTISCHEN ELEMENTS
Brevet européen · EP3910548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3910548
- Numéro de demande
- EP20472005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06V 10/24 (2022.01)G06V 10/50 (2022.01)G06V 10/10 (2022.01)G06V 10/88 (2022.01)G07D 7/00 (2016.01)B42D 25/328 (2014.01)G07D 7/20 (2016.01)
- Langue du dépôt
- bulgare
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
Monovski, Valentin Konstantinov
1799 Sofia, BG
Laskov, Evgenii Atanassov
1517 Sofia, BG
Ivanovskii, Andrii
1797 Sofia, BG
Baldjiev, Anguel Georgiev
6500 Svilengrad, BG
Tonchev, Dimitar Antonov
1574 Sofia, BG
Dinova, Margita Todorova
1632 Sofia, BG
Dobrev, Mario Roumenov
1164 Sofia, BG
Akuzov, Danail Trendafilov
1582 Sofia, BG
Pogan, Ignat
1407 Sofia, BG
Stoilov, Georgi Ivanov
1220 Sofia, BG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.