HALBLEITERBAUELEMENT
Brevet européen · EP3910638 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3910638
- Numéro de demande
- EP21173982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2021
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G11C 16/32 (2006.01)G11C 16/34 (2006.01)G11C 16/10 (2006.01)G11C 16/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020086359 15.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
MORIYASU, Takanori
Tokyo, 135-0061, JP
YOSHIHARA, Kazuo
Tokyo, 135-0061, JP
NISHIYAMA, Takayuki
Tokyo, 135-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.