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Brevet européen · EP3910643 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910643
Numéro de demande
EP21183913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2017
Publié
17 nov. 2021
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G16H 20/30 (2018.01)
G16H 30/40 (2018.01)
G16H 40/63 (2018.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
G06F 3/147 (2006.01)
G06T 7/11 (2017.01)
G06T 7/33 (2017.01)
G06T 17/20 (2006.01)
G06V 20/64 (2022.01)
A61B 5/369 (2021.01)
G01R 33/48 (2006.01)
G01R 33/563 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
KR 20170108056 25.08.2017
Divisionnaire de
EP17922343
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 5 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  5. 5 nov. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Neurophet Inc., A-307 GIST Business Incubation Center, 123 Cheomdangwagi-ro, Buk-gu, Gwangju 61005, Corée du Sud → Neurophet Inc.,, 12F, 124 Teheran-ro, Gangnam-gu, Seoul, Corée du Sud

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  6. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Neurophet Inc.

Neurophet Inc.,

12F, 124 Teheran-ro, Gangnam-gu, Seoul, KR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

KIM, Dong Hyeon

Seoul, KR

BEEN, Jun Kil

Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.