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Brevet européen · EP3910739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910739
Numéro de demande
EP21173621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01Q 11/08 (2006.01)
H01Q 1/08 (2006.01)
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 1/12 (2006.01)
B64G 1/22 (2006.01)
Priorité
FR 2004864 15.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

COMAT

6 chemin du Vignalis, 31130 Flourens, FR

Inventeur

PIRES, Victor

31140 SAINT-LOUP-CAMMAS, FR

FERNANDEZ, Bastien

31570 SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE, FR

BRUNO, Dominique

31130 BALMA, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.