MODULE D'IDENTIFICATION D'ABONNÉ ET DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE

Brevet européen · EP3910974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910974
Numéro de demande
EP21172394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
21 févr. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 8/18 (2009.01)
G06K 19/077 (2006.01)
H04W 88/06 (2009.01)
Priorité
FR 2004770 14.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

STMicroelectronics (Rousset) SAS

ZI de Peynier Rousset Avenue Coq, 13790 Rousset, FR

Inventeur

TRAMONI, Alexandre

83330 LE BEAUSSET, FR

CRESPO, Thierry

13530 TRETS, FR

RIZZO, Pierre

13530 TRETS, FR

PORTEFAIX, Patrice

83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.