GLEITSCHIENENANORDNUNG
Brevet européen · EP3911135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911135
- Numéro de demande
- EP20206644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)H05K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- TW 109115958 12.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Chen, Ken-Ching
821 Kaohsiung City, TW
Yang, Shun-Ho
821 Kaohsiung City, TW
Weng, Tzu-Cheng
821 Kaohsiung City, TW
Wang, Chun-Chiang
821 Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.