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Brevet européen · EP3911176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911176
- Numéro de demande
- EP19805302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2019
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23L 2/58 (2006.01)A23L 2/84 (2006.01)A23L 29/231 (2016.01)A23L 29/256 (2016.01)A23L 2/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962794083 P 18.01.2019US 201962794094 P 18.01.2019US 201962794104 P 18.01.2019US 201962794074 P 18.01.2019EP 19156440 11.02.2019EP 19156427 11.02.2019EP 19156444 11.02.2019EP 19156394 11.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081840 19.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/148005 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
LEEB, Elena
5730 AB Mierlo, NL
MACDONALD, Jane Lee
5730 AB Mierlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.