BAGAGE COMPRENANT UN SYSTÈME DE MAINTIEN À SANGLES
Brevet européen · EP3911198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911198
- Numéro de demande
- EP20700229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A45C 3/02 (2006.01)A45C 5/00 (2006.01)A45C 13/02 (2006.01)A45C 13/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1900336 15.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050810 14.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/148278 23.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
FRANK, Yannik
44300 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.