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Brevet européen · EP3911245 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911245
Numéro de demande
EP20701155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 90/90 (2016.01)
Priorité
DE 102019101308 18.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050807 14.01.2020
Publication PCT
WO2020/148275 23.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.08.2026

  2. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HÖGERLE, Roland-Alois

78532 Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.