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Brevet européen · EP3911263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911263
Numéro de demande
EP20707889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
US 201962794545 P 18.01.2019
US 201916544915 20.08.2019
Demande PCT
PCT/US2020/014131 17.01.2020
Publication PCT
WO2020/150629 23.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

NuVasive, Inc.

Nuvasive, Inc.

7475 Lusk Boulevard, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

FINLEY, Eric

San Diego, CA 92121, US

GROTTING, James

San Diego, CA 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.