HERZKLAPPENSEGEL-KOAPTER
Brevet européen · EP3911272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911272
- Numéro de demande
- EP20702927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201962792092 P 14.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IL2020/050057 14.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/148755 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 5 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
8001 Zurich
9978900 Beit Hashmonai, IL
8702 Zollikon
8832 Wilen bei Wollerau
Laguna Niguel, California 92677, US
20249 Hamburg, DE
Chula Vista, California 91911, US
20600 Yokneam Moshava, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.