IMPLANTIERBARES SHUNT-SYSTEM

Brevet européen · EP3911376 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911376
Numéro de demande
EP20741853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 27/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201962794210 P 18.01.2019
Demande PCT
PCT/US2020/013816 16.01.2020
Publication PCT
WO2020/150433 23.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

The Research Institute at Nationwide Children's Hospital

700 Children's Drive, Columbus, Ohio 43205, US

Inventeur

Subramaniam, Thirusivapragasam

Rochester, Minnesota 55902, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.