CHAMBRE D'INHALATION
Brevet européen · EP3911391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911391
- Numéro de demande
- EP20705419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1900302 14.01.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/050041 14.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/148499 23.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
38470 NOTRE DAME DE L'OSIER, FR
38210 TULLINS, FR
26100 ROMANS SUR ISERE, FR
26300 ROCHEFORT SAMSON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.