KATALYTISCHER KONVERTER
Brevet européen · EP3911434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911434
- Numéro de demande
- EP20701114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01J 21/16 (2006.01)B01J 23/00 (2006.01)B01J 23/78 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)
- Priorité
- GB 201900482 14.01.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050062 13.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/148522 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
PLANE, John Maurice Campbell
Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB
LI, Hu
Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB
JAMES, Alexander
Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB
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