LASTENFAHRRAD

Brevet européen · EP3911562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911562
Numéro de demande
EP20700483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
14 juin 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 7/04 (2006.01)
B62M 6/60 (2010.01)
Priorité
DE 202019000233 U 15.01.2019
DE 202019103127 U 04.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050518 10.01.2020
Publication PCT
WO2020/148180 23.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

RTI Sports GmbH

Universitätsstrasse 2, 56070 Koblenz, DE

Inventeur

RASCHE, Johannes

64285 Darmstadt, DE

ARNOLD, Franc

56068 Koblenz, DE

GRAEVE, Arndt

56072 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.