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Brevet européen · EP3911568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911568
Numéro de demande
EP20741518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
6 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 3/00 (2006.01)
B64C 3/44 (2006.01)
Priorité
US 201962792448 P 15.01.2019
Demande PCT
PCT/IL2020/050067 15.01.2020
Publication PCT
WO2020/148765 23.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Inventeur

PERETZ, Ofek

3298517 Haifa, IL

GAT, Amir

3298415 Haifa, IL

ELBAZ, Shai

3033017 Atlit, IL

OR, Yizhar

1791500 Hoshaya, IL

SALEM, Lior

8437203 Be'er Sheva, IL

GAMUS, Benny

2105416 Ma'alot, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.