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Brevet européen · EP3911578 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911578
- Numéro de demande
- EP20701380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)F01D 11/24 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022396 14.01.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050017 13.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/149738 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 31 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
1 entrée antérieure
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
6713 LL EDE, NL
8043 KX ZWOLLE, NL
7392 BC TWELLO, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.