FETT-, ÖL- UND SCHMIERFETTSAMMLUNG
Brevet européen · EP3911607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911607
- Numéro de demande
- EP20741833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/02 (2023.01)C02F 1/40 (2023.01)B01D 17/02 (2006.01)B01D 17/04 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)C02F 101/32 (2006.01)C02F 103/32 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201804718 16.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050334 16.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/148695 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
CLEMES, Christopher, Charles
London SW15 3PJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.